Déposée le 13 juin 2003 par BELLA'COM et chez M. Bernard. MOSCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITA MARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont BELLA'COM - France et chez M. Bernard. MOSCA domicilié(e) Residence Fort Lacroix Bât A2,200 BASTIA - 200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLA'COM. chez M. Bernard MOSCA domicilié(e) Residence Fort Lacroix Bât A2,20200 BASTIA - 20200 - France.
La marque CITA MARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITA MARINA est expirée depuis le 13 juin 2013.
BELLA'COM - France
chez M. Bernard. MOSCA - Residence Fort Lacroix Bât A2,200 BASTIA - 200 - France - SIREN 4
BELLA'COM. chez M. Bernard MOSCA - Residence Fort Lacroix Bât A2,20200 BASTIA - 20200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
– organisation d'un festival artistique, culturel et economique – intervalles situées au bord de mer dans le monde – journal – transmissions d'informations contenues dans un journal. Publicité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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